Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ressources Humaines Responsables
Odeyer Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3787310
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
Ressources Humaines Responsables de Odeyer Jean-Luc

Présentation de la marque Ressources Humaines Responsables

Déposée le 2 décembre 2010 par Odeyer Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ressources Humaines Responsables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Odeyer Jean-Luc domicilié(e) 445 Rue de Saint Trivier - 01090 - MONTMERLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Odeyer Jean-Luc domicilié(e) 445 Rue de Saint Trivier - 01090 - MONTMERLE SUR SAONE - France.

La marque Ressources Humaines Responsables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ressources Humaines Responsables est expirée depuis le 2 décembre 2020.


Odeyer Jean-Luc - 445 Rue de Saint Trivier - 01090 - MONTMERLE SUR SAONE - France


Odeyer Jean-Luc - 445 Rue de Saint Trivier - 01090 - MONTMERLE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581172 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.