NOUGAT A L'ANCIENNE CAVE NOISEL
Présentation de la marque NOUGAT A L'ANCIENNE CAVE NOISEL
Déposée le 27 avril 1992 par ODEYER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « NOUGAT A L'ANCIENNE CAVE NOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOUGAT A L'ANCIENNE CAVE NOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT A L'ANCIENNE CAVE NOISEL est expirée depuis le 27 avril 2002.
ODEYER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20