Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISET
Numéro de dépôt :
1673891
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/06/1998
Présentation de la marque NOISET
Déposée le 14 juin 1988 par monsieur ODEYER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « NOISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISET est expirée depuis le 14 juin 1998.
ODEYER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50