Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL ROYAL
ODEVIE

Numéro de dépôt :
4477816
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
VAL ROYAL de ODEVIE

Présentation de la marque VAL ROYAL

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est ODEVIE domicilié(e) 53 RUE BOISSIERE - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, Monsieur Thibault de La Fournière domicilié(e) 53 RUE BOISSIERE - 75116 - Paris - France.

La marque VAL ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL ROYAL arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : TIERRA MADRE , YELLOW SNAKE , CORTOISIE , ROYAL MALT , ANACAONA


ODEVIE - 53 RUE BOISSIERE - 75116 - Paris - France


ODEVIE, Monsieur Thibault de La Fournière - 53 RUE BOISSIERE - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.