Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBLIMINALE
ODEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
4215501
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2025
SUBLIMINALE de ODEVIE

Présentation de la marque SUBLIMINALE

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBLIMINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, M. STEPHANE AUSSEL domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

La marque SUBLIMINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMINALE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : GENEROUS , VAL ROYAL , BEACH HUT , TIERRA MADRE , ANTIDOTI , NEVA , YELLOW SNAKE , GENEROUS GIN , PRISME , CORTOISIE


ODEVIE, SAS - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


ODEVIE, M. STEPHANE AUSSEL - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.