Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL MALT
SAS, ODEVIE

Numéro de dépôt :
4388635
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
ROYAL MALT de ODEVIE

Présentation de la marque ROYAL MALT

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL MALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE domicilié(e) 53 rue boissiere - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 831 294 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, M. Thibault de La Fourniere domicilié(e) 53 rue boissiere - 75116 - Paris - France.

La marque ROYAL MALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MALT arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : BEACH HUT , GENEROUS , GENEROUS GIN , PRISME , ANTIDOTI , NEVA , YELLOW SNAKE , CANE CRUSH , BEACH HOUSE RUM , TURQUOISE BAY


SAS, ODEVIE - 53 rue boissiere - 75116 - Paris - France - SIREN 52483129400011


ODEVIE, M. Thibault de La Fourniere - 53 rue boissiere - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.