Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRISME
ODEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
4213944
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
PRISME de ODEVIE

Présentation de la marque PRISME

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 831 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, SAS, M. STEPHANE AUSSEL domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

La marque PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISME arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : GENEROUS , VAL ROYAL , BEACH HUT , TIERRA MADRE , ANTIDOTI , NEVA , YELLOW SNAKE , GENEROUS GIN , CORTOISIE , ROYAL MALT


ODEVIE, SAS - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 524831294


ODEVIE, SAS, M. STEPHANE AUSSEL - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.