Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEVA
ODEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
4240384
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
NEVA de ODEVIE

Présentation de la marque NEVA

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE domicilié(e) 3 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 831 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODEVIE, M. Stephane AUSSEL domicilié(e) 3 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVA arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : BEACH HUT , GENEROUS , GENEROUS GIN , PRISME , ANTIDOTI , YELLOW SNAKE , ROYAL MALT , CANE CRUSH , BEACH HOUSE RUM , TURQUOISE BAY


ODEVIE, SAS - 3 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 524831294


ODEVIE, M. Stephane AUSSEL - 3 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 29 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709107 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.