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Marques déposées par ODEVIE
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CORTOISIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORTOISIE
ODEVIE

Numéro de dépôt :
4627361
Date de dépôt :
25/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2030
CORTOISIE de ODEVIE

Présentation de la marque CORTOISIE

Déposée par voie électronique le 25 février 2020 par ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORTOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est ODEVIE domicilié(e) 53 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque CORTOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORTOISIE arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : VAL ROYAL , TIERRA MADRE , YELLOW SNAKE , ROYAL MALT , ANACAONA


ODEVIE - 53 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Boissons alcooliques, à l'exception des bières; rhums; cidres; spiritueux; liqueurs; digestifs (alcools et liqueurs); vins; eau-de-vie; extraits de fruits avec alcool; boissons alcooliques contenant des fruits; extraits ou essences alcooliques.