Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANE CRUSH
ODEVIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4018909
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2023
CANE CRUSH de ODEVIE

Présentation de la marque CANE CRUSH

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANE CRUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODEVIE domicilié(e) 12 Rue Robinière - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 831 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CANE CRUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANE CRUSH est expirée depuis le 10 juillet 2023.

ODEVIE a également déposé les autres marques suivantes : GENEROUS , VAL ROYAL , BEACH HUT , TIERRA MADRE , ANTIDOTI , NEVA , YELLOW SNAKE , GENEROUS GIN , PRISME , CORTOISIE


ODEVIE, Société par actions simplifiée - 12 Rue Robinière - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France - SIREN 524831294


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 5 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732513 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; rhums ; cidres ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; eau-de-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.