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Marques déposées par la société Odette Garcia
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Le potager de la Borie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le potager de la Borie
Odette Garcia, société agricole

Numéro de dépôt :
4229652
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2025
Le potager de la Borie de Odette Garcia

Présentation de la marque Le potager de la Borie

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2015 par la société Odette Garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le potager de la Borie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société Odette Garcia domicilié(e) La Borie - 19210 - Lubersac - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 915 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Odette Garcia, Mme. Odette Garcia domicilié(e) La Borie - 19210 - Lubersac - France.

La marque Le potager de la Borie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le potager de la Borie arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.


Odette Garcia, société agricole - La Borie - 19210 - Lubersac - France - SIREN 493915169


Odette Garcia, Mme. Odette Garcia - La Borie - 19210 - Lubersac - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.