Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANT SOLEIL
Numéro de dépôt :
1095321
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Valence
Présentation de la marque CHANT SOLEIL
Déposée le 17 novembre 1978 par Odette BOUR et Henri BOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valence), la marque française « CHANT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095321.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHANT SOLEIL est expirée depuis le 17 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048