DIGISCAN
Présentation de la marque DIGISCAN
Déposée le 25 novembre 1994 par ODETICS EUROPE LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DIGISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGISCAN est expirée depuis le 25 novembre 2004.
ODETICS EUROPE LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185532 - Publication au BOPI 1995-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52