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Marques déposées par l'association loi 1901 ODESIA VACANCES JURA
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LE DOMAINE DE SEILLAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE SEILLAC
ASSOCIATION ODESIA VACANCES JURA, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4310588
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
LE DOMAINE DE SEILLAC de ODESIA VACANCES JURA

Présentation de la marque LE DOMAINE DE SEILLAC

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par l'association loi 1901 ODESIA VACANCES JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE SEILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ODESIA VACANCES JURA domicilié(e) Chemin du Langard - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 024 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Morgan BAGLIN domicilié(e) Parc Artémis - Bâtiment A, 17 rue alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque LE DOMAINE DE SEILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE SEILLAC arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

ODESIA VACANCES JURA a également déposé les autres marques suivantes : ODESIA , ODESIA VACANCES A ENERGIE POSITIVE ! , LE PESCADOU , LE FAYOLAN , ODESIA VACANCES , horizon ré , Odesia VACANCES , HAPILY , ODESIA LE GRAND LAC , ADVENGO


ASSOCIATION ODESIA VACANCES JURA, ASSOCIATION - Chemin du Langard - 39130 - CLAIRVAUX LES LACS - France - SIREN 394024459


FIDAL, Mme. Morgan BAGLIN - Parc Artémis - Bâtiment A, 17 rue alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Organisation d'excursions, visites touristiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; réservation de places de spectacles ; services de clubs de vacances (divertissement, éducation) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping .