Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ODÉLITE Associés
/
ODELITE ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODELITE ASSOCIES
ODÉLITE Associés

Numéro de dépôt :
4415814
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2027
ODELITE ASSOCIES de ODÉLITE Associés

Présentation de la marque ODELITE ASSOCIES

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par ODÉLITE Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODELITE ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est ODÉLITE Associés domicilié(e) 03 Rue de la gare - 43330 - PONT SALOMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODÉLITE Associés, Monsieur Thomas VANACKERE domicilié(e) 03 Rue de la gare - 43330 - PONT SALOMON - France.

La marque ODELITE ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODELITE ASSOCIES arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.


ODÉLITE Associés - 03 Rue de la gare - 43330 - PONT SALOMON - France


ODÉLITE Associés, Monsieur Thomas VANACKERE - 03 Rue de la gare - 43330 - PONT SALOMON - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Audits de qualité; Toutes prestations techniques d'audit, à savoir certification, analyse, contrôle, évaluation, diagnostics, tous ces services étant relatifs au système de management de la qualité, l’environnement et la sécurité ; Contrôle, évaluation et certification de système de management.