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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODELIS
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pour les enfants
Marque expirée - Marque en non vigueur

pour les enfants
ODELIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3585596
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/07/2018
pour les enfants de ODELIS

Présentation de la marque pour les enfants

Déposée le 1 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ODELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « pour les enfants »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ODELIS domicilié(e) Chemin de Cazeaux,47200 MARMANDE - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 270 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEO AVOCATS domicilié(e) 165 rue Paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pour les enfants est expirée depuis le 1 juillet 2018.

ODELIS a également déposé les autres marques suivantes : BELLES DE GARONNE , Pour la couleur , Pour les salades , ON L'AIME BALKISS , Pour Grignoter , LA VOILA LOULA , DEUX & , Pour la famille


ODELIS société par actions simplifiée - Chemin de Cazeaux,47200 MARMANDE - 47200 - France - SIREN 434270948


ARTHEO AVOCATS - 165 rue Paradis,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 21 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554029 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.