Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARGOTS BIO DU DIOIS
ODDON clement

Numéro de dépôt :
3782426
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
ESCARGOTS BIO DU DIOIS de ODDON clement

Présentation de la marque ESCARGOTS BIO DU DIOIS

Déposée le 16 novembre 2010 par ODDON clement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCARGOTS BIO DU DIOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est ODDON clement domicilié(e) les garandons - 26150 - CHAMALOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODDON clement domicilié(e) les garandons - 26150 - CHAMALOC - France.

La marque ESCARGOTS BIO DU DIOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOTS BIO DU DIOIS est expirée depuis le 16 novembre 2020.


ODDON clement - les garandons - 26150 - CHAMALOC - France


ODDON clement - les garandons - 26150 - CHAMALOC - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus.