Marque renouvelée - Marque en vigueur

CART
ODDO & CIE, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
96629133
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2026

Présentation de la marque CART

Déposée le 10 juin 1996 par la société ODDO & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société ODDO & CIE domicilié(e) 12 Boulevard de la Madeleine - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 027 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL Mathilde domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CART arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.

ODDO & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CLE 2


ODDO & CIE, Société en Commandite par Actions - 12 Boulevard de la Madeleine - 75009 - PARIS - France - SIREN 652027384


INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL Mathilde - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368454 - Publication au BOPI 2003-04-09

Renouvellement sans limitation n°2305714 - Publication au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2006 n°2326836 - Publication au BOPI 2006-11-10

Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination n°368455 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Inscription le 8 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671712 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Inscription le 8 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671711 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620420 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-08

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