CART
Présentation de la marque CART
Déposée le 10 juin 1996 par la société ODDO & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CART arrivera à expiration en date du 10 juin 2026.
ODDO & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368454 - Publication au BOPI 2003-04-09
Renouvellement sans limitation n°2305714 - Publication au BOPI 2006-51
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2006 n°2326836 - Publication au BOPI 2006-11-10
Inscription le 9 avril 2003 - Changement de dénomination n°368455 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Inscription le 8 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671712 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Inscription le 8 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671711 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620420 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-08