Déposée le 12 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ODCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DEPCO-VENTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ODCO domicilié(e) 5 rue de la Condamine - 38610 - GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 091 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DEPCO-VENTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ODCO, Société anonyme - 5 rue de la Condamine - 38610 - GIERES - France - SIREN 408091221
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; supports, cadres, profilés, tôles, barres, poteaux, potelets métalliques de construction ; matériaux de construction de toitures et de parois métalliques de bâtiments ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; ferblanterie ; tuyaux métalliques notamment tuyaux métalliques pour l'écoulement des eaux de pluie pour le bâtiment ; bardages et vêtures métalliques pour le bâtiment ; charpentes métalliques ; échafaudages métalliques ; aménagements métalliques de jardins, de toitures, de toitures-terrasses et de terrasses (pergolas, barrières, clôtures, treillis, treillages, portails) ; matériaux de construction de toitures et de parois métalliques de bâtiments ; pièces métalliques d'ancrage et d'accrochage contre les parois et sur les toitures, les toitures-terrasses et les terrasses de bâtiments ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux d'étanchéité et d'isolation pour le bâtiment ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques ; charpentes en bois ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bardages et vêtures non métalliques pour le bâtiment ; aménagements non métalliques de jardins, de toitures, de toitures-terrasses et de terrasses (pergolas, barrières, clôtures, treillis, treillages, portails) ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; matériaux de construction non métalliques ; supports, cadres, profilés, tôles, barres, poteaux, potelets non métalliques de construction ; matériaux de construction de toitures et de parois non métalliques de bâtiments ; bardages et vêtures non métalliques ; matériaux de construction de toitures et de parois non métalliques de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; pièces non métalliques d'ancrage et d'accrochage contre les parois et sur les toitures et terrasses des bâtiments ;
Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices, d'ouvrages d'art, de voies de communication ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), de fenêtres, d'édifices (surface extérieure) et de routes ; installation et réparation d'ascenseurs ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; réparation de serrures ; traitement contre la rouille ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrerie et de peinture ; pose de papiers peints ; services d'isolation (construction) ; pose de matériaux d'étanchéité et d'isolation pour le bâtiment ; ramonage de cheminées ; forage de puits ; informations en matière de construction et de réparation.
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