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Marques déposées par ODC INTERNATIONAL
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DIEVAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIEVAC
ODC INTERNATIONAL, INC (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1497460
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008
DIEVAC de ODC INTERNATIONAL

Présentation de la marque DIEVAC

Déposée le 9 novembre 1988 par ODC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIEVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ODC INTERNATIONAL, INC (société de droit canadien), domicilié(e) 119 Roger Street, Waterloo, Ontario N2J 3Z6, Canada (dossier no 2129033) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2129033) - France.

La marque DIEVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIEVAC est expirée depuis le 9 novembre 2008.


ODC INTERNATIONAL, INC (société de droit canadien) - 119 Roger Street, Waterloo, Ontario N2J 3Z6, Canada (dossier no 2129033) - Canada


NOVAMARK - (dossier no 2129033) - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 1998 n°2129033 - Publication au BOPI 1998-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 20 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424724 - Publication au BOPI 2005-12-20

Matrices graduées en acier pour découper des patrons dans des textiles ou autres.