Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFIDENCES
Numéro de dépôt :
1621671
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000
Présentation de la marque CONFIDENCES
Déposée le 13 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ODACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIDENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFIDENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCES est expirée depuis le 13 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12