Déposée le 21 octobre 1994 par ODABAS Henri Yavuz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE),
la marque française « GOLD SPIRULINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est ODABAS Henri Yavuz domicilié(e) Le Bourg (dossier no 2274443) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Henri Yavuz ODABAS domicilié(e) Le Bourg (dossier no 2274443) - France.
La marque GOLD SPIRULINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLD SPIRULINA est expirée depuis le 21 octobre 2014.
ODABAS Henri Yavuz - Le Bourg (dossier no 2274443) - France
Henri Yavuz ODABAS - Le Bourg (dossier no 2274443) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Inscription le 11 janvier 2001 - Changement d'adresse n°313995 - Publication au BOPI 2001-01-11
Inscription le 19 avril 2001 - Concession de licence n°322110 - Publication au BOPI 2001-04-19
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274443 - Publication au BOPI 2004-10-19
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Substances diététiques à base végétale à usage médical.Notices informatives.Tous produits de l'imprimerie.Farines végétales.Plantes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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