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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Oda
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TONALITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONALITES
Oda S.A.

Numéro de dépôt :
1535926
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2009

Présentation de la marque TONALITES

Déposée le 12 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) Oda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Oda domicilié(e) 7 av. de la Cristallerie, 92317 SEVRES Cedex (dossier no 2144030) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 028 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Oda S.A. Melle FABRELLO domicilié(e) (dossier no 2144030) - France.

La marque TONALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONALITES est expirée depuis le 12 juin 2009.

Oda a également déposé les autres marques suivantes : OD'A. CARTANNUAIRE , TELEVILLE , CARNENDA , ALLO FRANCE , (Marque figurative) , COURFORUM , LASER EDITION , BUSINESS TO BUSINESS , PRECIPROX , O D'A OFFICE D'ANNONCES


Oda S.A. - 7 av. de la Cristallerie, 92317 SEVRES Cedex (dossier no 2144030) - France - SIREN 552028425


Oda S.A. Melle FABRELLO - (dossier no 2144030) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144030 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°320919 - Publication au BOPI 2001-04-10

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