CEM-FIL
Présentation de la marque CEM-FIL
Déposée le 10 septembre 1991 par la société OCV Intellectual Capital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEM-FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEM-FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEM-FIL est expirée depuis le 10 septembre 2021.
OCV Intellectual Capital a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 22 mars 2011 n°2466333 - Publication au BOPI 2011-03-22
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189543 - Publication au BOPI 2001-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 18 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468894 - Publication au BOPI 2008-02-18
Inscription le 18 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547288 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-18
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469366 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29