Marque expirée - Marque en non vigueur

OCTOBRE FRANCE
OCTOBRE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3566109
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
OCTOBRE FRANCE de OCTOBRE FRANCE

Présentation de la marque OCTOBRE FRANCE

Déposée le 28 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTOBRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTOBRE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTOBRE FRANCE domicilié(e) AVENUE DE LAUTREC,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 792 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCTOBRE FRANCE domicilié(e) AVENUE DE LAUTREC,81100 CASTRES - 81100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTOBRE FRANCE est expirée depuis le 28 mars 2018.

OCTOBRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLIM DRIVE


OCTOBRE FRANCE SAS - AVENUE DE LAUTREC,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 417792884


OCTOBRE FRANCE - AVENUE DE LAUTREC,81100 CASTRES - 81100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; cravates.