OCTOBRE EN NORMANDIE
Présentation de la marque OCTOBRE EN NORMANDIE
Déposée le 16 septembre 1991 par l'association loi 1901 OCTOBRE EN NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTOBRE EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCTOBRE EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCTOBRE EN NORMANDIE est expirée depuis le 16 septembre 2011.
Renouvellement sans limitation le 31 août 2001 n°2205451 - Publication au BOPI 2001-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07