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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT
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NOVANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVANCES
OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3827796
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/05/2021
NOVANCES de OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NOVANCES

Déposée le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13 rue Claude Chappe le Parc de Crecy - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 550 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 13 rue Claude Chappe le Parc de Crecy - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France.

La marque NOVANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANCES est expirée depuis le 2 mai 2021.

OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : NOVANCES , EXPRESSCOMPTA , Gestiondemacomptabilité.com , EPRESSCOMPTA , E-NOVANCES , OCTO FINANCES , Novances , e-NOVANCES , Gestiondemacompta.com , Gestiondemesimpots.com


OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT, SAS - 13 rue Claude Chappe le Parc de Crecy - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 501550859


OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT - 13 rue Claude Chappe le Parc de Crecy - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

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