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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT
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NOVANCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVANCES
OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3134775
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2021
NOVANCES de OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque NOVANCES

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE PARC DE CRECY, 13 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 550 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE PARC DE CRECY, 13 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque NOVANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVANCES est expirée depuis le 3 décembre 2021.

OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSCOMPTA , Gestiondemacomptabilité.com , NOVANCES , EPRESSCOMPTA , E-NOVANCES , OCTO FINANCES , Novances , e-NOVANCES , Gestiondemacompta.com , Gestiondemesimpots.com


OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT, SAS - LE PARC DE CRECY, 13 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 501550859


OCTO FINANCES DEVELOPPEMENT - LE PARC DE CRECY, 13 RUE CLAUDE CHAPPE - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 10 juillet 2007 - Concession de licence n°457011 - Publication au BOPI 2007-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491817 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469506 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-05-02

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