Déposée le 4 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTET +2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCTET +2 PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTET +2 domicilié(e) 06140 VENCE / LA GRENADIERE / 989 CHEMIN SAINTE COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 788 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS P. GUIRAND ET A. DROC - France.
La marque OCTET +2 PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650268.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"OCTET +2" - S.A.R.L. - 06140 VENCE / LA GRENADIERE / 989 CHEMIN SAINTE COLOMBE - France - SIREN 408788990
SCP D'AVOCATS P. GUIRAND ET A. DROC - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
PRODUITS Jeux - jouets.SERVICES Communications par terminaux d'ordinateurs.Divertissement - Edition de livres et revues
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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