Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVIA
OCTAVIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3915117
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
OCTAVIA de OCTAVIA

Présentation de la marque OCTAVIA

Déposée le 23 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTAVIA domicilié(e) 36 Rue Frédéric Chopin - 31600 - EAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 549 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque OCTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVIA est expirée depuis le 23 avril 2022.

OCTAVIA a également déposé les autres marques suivantes : MOVINGFLOOR


OCTAVIA, Société par Actions Simplifiée - 36 Rue Frédéric Chopin - 31600 - EAUNES - France - SIREN 534549803


SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Abris de piscine métalliques, couvertures de piscines métalliques, constructions transportables métalliques, vérandas métalliques. Volets métalliques roulants pour couvertures de piscines hors sol ou immergées. Terrasses à structure métallique.

Abris de piscine non métalliques, couvertures de piscines non métalliques, constructions transportables non métalliques, vérandas non métalliques ; terrasses non métalliques à savoir planchers non métalliques.

Bâches. Couvertures (bâches) plastifiées pour piscines.

Service d'installation, de réparations d'abris de piscines, de constructions transportables, de planchers ; information en matière de construction, de réparation, d'installation d'abris de piscine, de constructions transportables.

Expertise (travaux) d'ingénieurs pour la recherche et le développement de nouveaux produits (pour des tiers).