Marque expirée - Marque en non vigueur

OD-TRITE
« OCTAVET » société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3417093
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/03/2016
OD-TRITE de « OCTAVET »

Présentation de la marque OD-TRITE

Déposée le 17 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) « OCTAVET » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OD-TRITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) « OCTAVET » domicilié(e) 12, chemin des Joncs siège social : DARDILLY (69570) - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 947 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS VEZZOLA domicilié(e) “ ESPACE EUROPEEN ”, 3 D, allée Claude Debussy,69130 ECULLY - 69130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OD-TRITE est expirée depuis le 17 mars 2016.

« OCTAVET » a également déposé les autres marques suivantes : OCTABACA , OD-DRENCH , OCTASELENIUM , OD-COLOSPAIR , L'avancée micronutritionnelle , OCTASELIOD , CAPTARIE Vit , CAPREPRO Vit , OROLAZE , CAPDUO


« OCTAVET » société par actions simplifiée - 12, chemin des Joncs siège social : DARDILLY (69570) - France - SIREN 451947865


CABINET D'AVOCATS VEZZOLA - “ ESPACE EUROPEEN ”, 3 D, allée Claude Debussy,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Produits pharmaceutiques à l'exclusion des produits à usage humain. Produits vétérinaires. Aliments pour animaux. Transmission de données scientifiques par réseau Internet. Services vétérinaires. Recherches biologiques. Recherches de nouveaux produits et développement dans le domaines de la nutrition, de l'alimentation, de la diététique animale, de la phytodiététique et de l'hygiène.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.