Déposée le 13 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTAVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCTAVE domicilié(e) 355 AVENUE PATTON,
49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OCTAVE,
M. PERRINET MICHEL domicilié(e) 355 AVENUE GENERAL PATTON,
49000 ANGERS - France.
La marque OCTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCTAVE, SAS - 355 AVENUE PATTON,
49000 ANGERS - France - SIREN 410081061
OCTAVE,
M. PERRINET MICHEL - 355 AVENUE GENERAL PATTON,
49000 ANGERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451634 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742337 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-03-10
Logiciels, à savoir programmes enregistrés ; logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du son, des données et/ou des images ; applications logicielles, à savoir programmes informatiques téléchargeables et exploitables depuis un ordinateur ou depuis tout dispositif portatif tel que téléphones mobiles et tablettes numériques ; programmes téléchargeables pour le traitement de l'information pour tout ordinateur et/ou tous supports numériques mobiles ; applications logicielles pour tous systèmes d'exploitation et pour tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et dispositifs mobiles interactifs ; logiciels de gestion de bases de données ; bases de données;
Compilation et gestion de bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques;
Communications par Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par centres serveurs télématiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; transmission d'informations accessibles par des bases de données;
Programmation pour ordinateurs et dispositifs numériques portables ; élaboration (conception) et développement de logiciels et d'applications informatiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Services d'hébergement de logiciels en mode ASP.
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