Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OCTAVE – BIZ
Octave Software, SAS

Numéro de dépôt :
3770114
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OCTAVE – BIZ de Octave Software

Présentation de la marque OCTAVE – BIZ

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Octave Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAVE – BIZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Octave Software domicilié(e) 10 Rue du Grand Launay - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Octave Software domicilié(e) 10 Rue du Grand Launay - 49000 - ANGERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Octave Software, SAS - 10 Rue du Grand Launay - 49000 - ANGERS - France - SIREN 410081061


Octave Software - 10 Rue du Grand Launay - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556570 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).