Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMO
Numéro de dépôt :
1021894
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMO
Déposée le 5 juillet 1977 par monsieur Octave CHOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1021894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMO est expirée depuis le 5 juillet 1987.
Octave CHOTARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006