Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOTARD
Numéro de dépôt :
1028167
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHOTARD
Déposée le 22 septembre 1977 par monsieur Octave CHOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHOTARD est expirée depuis le 22 septembre 1987.
Octave CHOTARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017