Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVETTE CHARENTAISE
Monsieur Octave BREDON, lieu dit Bouchet, 16130 SEGONZAC.

Numéro de dépôt :
1308991
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/04/1994
OCTAVETTE CHARENTAISE de Octave BREDON

Présentation de la marque OCTAVETTE CHARENTAISE

Déposée le 19 avril 1984 par monsieur Octave BREDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « OCTAVETTE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Octave BREDON - France.

La marque OCTAVETTE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVETTE CHARENTAISE est expirée depuis le 19 avril 1994.

Octave BREDON a également déposé les autres marques suivantes : OCTAVETTE CHARENTAISE COGNAC OCTAVE BREDON


Monsieur Octave BREDON, lieu dit Bouchet, 16130 SEGONZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Cognac.