Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAVETTE CHARENTAISE
Monsieur Octave BREDON lieu dit Boucher

Numéro de dépôt :
1292734
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
20/03/1994

Présentation de la marque OCTAVETTE CHARENTAISE

Déposée le 20 mars 1984 par monsieur Octave BREDON lieu dit Boucher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « OCTAVETTE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Octave BREDON lieu dit Boucher domicilié(e) 16130 SEGONZAC - France.

La marque OCTAVETTE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAVETTE CHARENTAISE est expirée depuis le 20 mars 1994.


Monsieur Octave BREDON lieu dit Boucher - 16130 SEGONZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Verrerie en particulier flacon avec Pied, cognac d'origine charentaise

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.