Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par OCTAPEH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est OCTAPEH, Association domicilié(e) 69 Avenue de Flandre - 75019 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lefèvre Pelletier & associés, Mme. Margaux Hammer domicilié(e) 136 AVENUE des champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SEPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCTAPEH, Association - 69 Avenue de Flandre - 75019 - Paris - France
Cabinet Lefèvre Pelletier & associés, Mme. Margaux Hammer - 136 AVENUE des champs elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Bases de données et logiciels ; médicaux, sociaux, pédagogiques et ; éducatifs utilisés pour ; l'enregistrement, l'analyse et le ; traitement d'informations permettant ; d'évaluer la personne en situation de ; handicap et de proposer des mesures de ; prise en charge ; agendas ; électroniques ; applications ; logicielles informatiques ; téléchargeables dans le domaine ; médical,social, pédagogique éducatif ; et ré éducatif ; matériel informatique ; dans le domaine médical social, ; pédagogique éducatif et ré éducatif ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; enregistrés ; progiciel de gestion des ; usagers dans les établissements du ; secteur médico-social ; logiciels de ; communication et d'information pour ; les professionnels de santé ;
Informations en matière de handicap ; et de méthodes d'évaluation et ; d'accompagnement des personnes ; handicapées à savoir : informations en ; matière d'éducation, de soins, de ; formation, d'accompagnement ; social,organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums sur le handicap et sur l'évaluation et ; l'accompagnement de la personne handicapée ; formation à l'utilisation de logiciels et de bases ; de données permettant d'évaluer la personne en situation de handicap et de la prendre en charge ; publication de textes autres que des textes publicitaires, publication et prêt de livres sur le ; handicap ; Formation et informations en matière de technologies et de services dédiés aux ; professionnels de santé ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que ; conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support ; électronique ; constitution de bases de données et conception et développement de logiciels ; utilisés pour l'enregistrement, l'analyse et le traitement d'informations permettant d'évaluer la ; personne en situation de handicap et de proposer des mesures de prise en charge ; formation ; recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception, programmation et développement de logiciels et de sites web pour la santé ; recherche ; et développement de nouvelles technologies de l'information et de la communication pour les ; professionnels de santé ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour et location de ; logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs pour les professionnels de santé, du secteur ; médico social ; consultation en matière de logiciels ; location de logiciels informatiques à des ; établissements sanitaires et sociaux ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de ; logiciels.
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