Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conférence des Prépas Med et Paramed
Octant Educ, SAS

Numéro de dépôt :
3839671
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
Conférence des Prépas Med et Paramed de Octant Educ

Présentation de la marque Conférence des Prépas Med et Paramed

Déposée le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Octant Educ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conférence des Prépas Med et Paramed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Octant Educ domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 632 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Octant Educ domicilié(e) 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France.

La marque Conférence des Prépas Med et Paramed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conférence des Prépas Med et Paramed est expirée depuis le 16 juin 2021.

Octant Educ a également déposé les autres marques suivantes : Alliance Européenne des Grandes Ecoles d'Ostéopathie , NOVETUDE , Journée de l'Ostéopathie , Conférence des Prépas Médecine et Paramed , Conférence Européenne des Ecoles d'Ostéopathie , Conférence des Ecoles d'Ostéopathie , Conférence des Prépas Médecine et Paramédicales


Octant Educ, SAS - 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 518632153


Octant Educ - 61-69 Rue de Bercy - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612872 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.