Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OCTAGRAM
/
Hyperlex
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hyperlex
OCTAGRAM

Numéro de dépôt :
4349974
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
Hyperlex de OCTAGRAM

Présentation de la marque Hyperlex

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par OCTAGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hyperlex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est OCTAGRAM domicilié(e) 59 rue Chardon Lagache - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCTAGRAM, Alexandre GRUX domicilié(e) 59 RUE Chardon Lagache - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Hyperlex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hyperlex arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.


OCTAGRAM - 59 rue Chardon Lagache - 75016 - Paris - France


OCTAGRAM, Alexandre GRUX - 59 RUE Chardon Lagache - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 9 novembre 2017 - Retrait partiel n°711305 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 27 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757745 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Logiciels (programmes enregistrés) : Logiciel pour l'édition, l'organisation, la modification, l'analyse, le stockage et le partage des contrats et documents juridiques. En aucun cas des logiciels pour la gestion des réseaux informatiques, réseaux de communication sans fil et dans les techniques de communication ;

Service de gestion informatisée de fichiers : Services de gestion informatisée de fichier pour l'édition, l'organisation, la modification, l'analyse, le stockage et le partage des contrats et documents juridiques. En aucun cas pour des services de gestion de réseaux informatiques, de réseaux de communication sans fil et dans les technologies de communication ;

Développement de logiciels : Développement de logiciel pour l'édition, l'organisation, la modification, l'analyse, le stockage et le partage des contrats et documents juridiques. En aucun cas pour des services de gestion de réseaux informatiques, de réseaux de communication sans fil et dans les technologies de communication ; logiciel-service (SaaS) : Logiciel-service (SaaS) pour l'édition, l'organisation, la modification, l'analyse, le stockage et le partage des contrats et documents juridiques. En aucun cas pour des services de gestion de réseaux informatiques, de réseaux de communication sans fil et dans les technologies de communication ;

Services juridiques.