Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINOCTA
OCTAEDRE SARL

Numéro de dépôt :
1738810
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque FINOCTA

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTAEDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FINOCTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTAEDRE domicilié(e) Route de Lavalette, 31850 MONDOUZIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLES VAIREL GERANT - France.

La marque FINOCTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINOCTA est expirée depuis le 27 octobre 1999.

OCTAEDRE a également déposé les autres marques suivantes : BIODATA , BATIDATA , RESSOURCE OCEAN , TIERS-OEUVRE CONSEIL


OCTAEDRE SARL - Route de Lavalette, 31850 MONDOUZIL - France


GILLES VAIREL GERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Prises de participation dans des activités industrielles ou des projets immobiliers. Montages économiques et financiers de projet de développement