Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUET MARKET
Octa Services Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
3935834
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/07/2022
JOUET MARKET de Octa Services Diffusion

Présentation de la marque JOUET MARKET

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Octa Services Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JOUET MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Octa Services Diffusion domicilié(e) 9 rue Henri Lelarge - 51110 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 616 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Octa Services Diffusion, Mme. Corinne Lecomte domicilié(e) 9 rue Henri Lelarge - 51110 - Reims - France.

La marque JOUET MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUET MARKET est expirée depuis le 20 juillet 2022.


Octa Services Diffusion, SARL - 9 rue Henri Lelarge - 51110 - Reims - France - SIREN 508616885


Octa Services Diffusion, Mme. Corinne Lecomte - 9 rue Henri Lelarge - 51110 - Reims - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).