Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTA FRANCE SA
OCTA-FRANCE S.A., B.P. 1025, les 3 Fontaines, 95003 CERGY-PONTOISE.

Numéro de dépôt :
1305855
Date de dépôt :
22/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1995
OCTA FRANCE SA de OCTA-FRANCE

Présentation de la marque OCTA FRANCE SA

Déposée le 22 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) OCTA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCTA FRANCE SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCTA-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre PROTON - France.

La marque OCTA FRANCE SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTA FRANCE SA est expirée depuis le 22 mars 1995.

OCTA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LUCIE SAV , OCTA-FLOR , LUCIE FM , OCTA-GENERE


OCTA-FRANCE S.A., B.P. 1025, les 3 Fontaines, 95003 CERGY-PONTOISE. - France


Monsieur Pierre PROTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Produits de logiciels, machines à écrire et articles de bureau, papiers et articles en papier;réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel d'informatique;tous travaux de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs;location de produits de logiciels;réalisation et location de systèmes d'informatique de toutes sortes;études de tous travaux relatifs à l'informatique; jeux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.