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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSO
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OCSO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCSO
OCSO, SAS

Numéro de dépôt :
99816024
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2029

Présentation de la marque OCSO

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSO domicilié(e) BP 50255, 30 avenue Ariane - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 334 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OCSO, M. MAITRE Mathieu domicilié(e) BP 50255, 30 avenue Ariane - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque OCSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCSO arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.


OCSO, SAS - BP 50255, 30 avenue Ariane - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 324334226


OCSO, M. MAITRE Mathieu - BP 50255, 30 avenue Ariane - 33700 - MERIGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Inscription le 28 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505049 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28

Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416701 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-08-28

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2019 n°2717146 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-04

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