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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSA FORMATION
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OCSA FORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCSA FORMATION
OCSA FORMATION, SAS

Numéro de dépôt :
4347372
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
OCSA FORMATION de OCSA FORMATION

Présentation de la marque OCSA FORMATION

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSA FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCSA FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCSA FORMATION domicilié(e) 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 768 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCSA FORMATION domicilié(e) 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque OCSA FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCSA FORMATION arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

OCSA FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANE FORMATION LA QUALITE AU SERVICE DE LA SECURITE , S.A.F.I.R. BUREAU DE CONTROLE VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES


OCSA FORMATION, SAS - 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 791768807


OCSA FORMATION - 27 AVENUE LARRIEU THIBAUD - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Formation ;

Audits prévention et sécurité ; vérifications générales périodiques d'équipements et d'engins.