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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCS
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ONE CLIP SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE CLIP SYSTEM
OCS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3643491
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/04/2019
ONE CLIP SYSTEM de OCS

Présentation de la marque ONE CLIP SYSTEM

Déposée le 10 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ONE CLIP SYSTEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCS domicilié(e) 15 rue René Cassin,42110 FEURS - 42110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 033 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE CLIP SYSTEM est expirée depuis le 10 avril 2019.


OCS Société à Responsabilité Limitée - 15 rue René Cassin,42110 FEURS - 42110 - France - SIREN 511033300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Appareils électriques dentaires ; appareils et instruments dentaires ; pivots dentaires ; dentiers ; dents artificiels ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; appareils de diagnostics et scanneurs dentaires ; agrafes chirurgicales ; bandages plâtrés ; appareils et instruments chirurgicaux ; matériels médical et chirurgical pour la fabrication et la pose d'appareils orthodontiques ; appareils et matériels orthodontiques ; prothèses dentaires ; brackets ; brackets à coller, souder, fixer ; arcs dentaires.

Services de prothésiste dentaire ; services de laboratoire dentaire, à savoir assemblage sur mesure, pour le compte de tiers, d'éléments de fabrication industrielle appliqués à l'orthodontie ; services de fabrication de dentition artificielle sur mesure et appareils orthodontiques ; traitement de matériaux, y compris finition de surface.

Services de recherche et de développement dans le domaine des soins dentaires, art dentaire, chirurgie et orthodontie.