Marque renouvelée - Marque en vigueur

OCP
OCP REPARTITION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1651502
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2030
OCP de OCP REPARTITION

Présentation de la marque OCP

Déposée le 23 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION domicilié(e) 2 rue Galien, 93400 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 698 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque OCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OCP arrivera à expiration en date du 23 août 2030.

OCP REPARTITION a également déposé les autres marques suivantes : "LES COULEURS DE LA SANTE" , LOGOSTAR , SELECTIV , COLIPASS , OCP FORMATION , MARQUE CONSEIL PRENEZ LA MESURE ! , VIRTUOSE , CPM , PHAR MAG , MARQUE CONSEIL AUX PETITS VOISINS !


OCP REPARTITION, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Galien, 93400 SAINT OUEN - France - SIREN 388698201


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169269 - Publication au BOPI 2000-03-31

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160328 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 10 juin 1996 - Changement de nature juridique n°201914 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160329 - Publication au BOPI 1993-06-28

Renouvellement avec limitation le 13 août 2010 n°2448637 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-08-13

Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754417 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Savons médicinaux;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie;

Abonnements de journaux. Location d'appareils distributeurs;

Distribution de journaux;

Imprimerie;

Education ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation;

Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; laboratoires ; programmation pour ordinateurs;

Location de literie;

Maisons de repos et de convalescence ; salons de beauté, de coiffure;

Accompagnement en société ; location de vêtements.