Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUE CONSEIL AUX SENS PROPRES !
OCP REPARTITION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4214500
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2025
MARQUE CONSEIL AUX SENS PROPRES ! de OCP REPARTITION

Présentation de la marque MARQUE CONSEIL AUX SENS PROPRES !

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUE CONSEIL AUX SENS PROPRES ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION domicilié(e) 2 rue Galien - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 698 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque MARQUE CONSEIL AUX SENS PROPRES ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE CONSEIL AUX SENS PROPRES ! arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

OCP REPARTITION a également déposé les autres marques suivantes : "LES COULEURS DE LA SANTE" , LOGOSTAR , SELECTIV , COLIPASS , OCP FORMATION , MARQUE CONSEIL PRENEZ LA MESURE ! , VIRTUOSE , CPM , PHAR MAG , MARQUE CONSEIL AUX PETITS VOISINS !


OCP REPARTITION, Société par actions simplifiée - 2 rue Galien - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 388698201


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Préparations pharmaceutiques sous forme liquide destinées à prévenir les affections du système O.R.L. (sphère oto-rhino-laryngée) ; préparations à usage hygiénique pour le nettoyage du nez et des oreilles ; sérum physiologique ; gouttes auriculaires ; coton hydrophile ; coton à usage médical ;

Dispositifs médicaux pour le lavage de l'oreille ; dispositifs médicaux pour le lavage du nez ; aspirateurs nasaux (appareils médicaux).