Marque expirée - Marque en non vigueur

LOGOSTAR
OCP REPARTITION société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1337319
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016

Présentation de la marque LOGOSTAR

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGOSTAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCP REPARTITION domicilié(e) 2 rue Galien,93400 ST OUEN (dossier no 2304436) - 93400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 698 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2304436) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOGOSTAR est expirée depuis le 8 janvier 2016.

OCP REPARTITION a également déposé les autres marques suivantes : Hebdo doc Produits Nouveaux. Produits Modifiés Centre de documentation OCP , HEBDO DOC L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L'EQUIPE OFFICINALE , "LES COULEURS DE LA SANTE" , SELECTIV , COLIPASS , OCP FORMATION , MARQUE CONSEIL PRENEZ LA MESURE ! , VIRTUOSE , CPM , PHAR MAG


OCP REPARTITION société par Actions Simplifiée - 2 rue Galien,93400 ST OUEN (dossier no 2304436) - 93400 - France - SIREN 388698201


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2304436) - 92300 - France


Inscription le 9 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200984 - Publication au BOPI 1996-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation n°2064789 - Publication au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304436 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 12 avril 1996 - Recours en restauration n°200136 - Publication au BOPI 1996-04-12

Inscription le 19 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199135 - Publication au BOPI 1996-03-19

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198209 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198210 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°198211 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°198208 - Publication au BOPI 1996-02-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Communications téléphoniques, télescription, transmission de données télématiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.