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Marques déposées par la société OCP REPARTITION SNC
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CEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBUS
OCP REPARTITION SNC

Numéro de dépôt :
94512758
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque CEBUS

Déposée le 23 mars 1994 par la société OCP REPARTITION SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société OCP REPARTITION SNC domicilié(e) 24, rue des Ardennes, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 698 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCP REPARTITION SNC Sylvie CARON - France.

La marque CEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBUS est expirée depuis le 23 mars 2004.

OCP REPARTITION SNC a également déposé les autres marques suivantes : CADUS , CADUS


OCP REPARTITION SNC - 24, rue des Ardennes, 75019 PARIS - France - SIREN 388698201


OCP REPARTITION SNC Sylvie CARON - France


Inscription le 20 novembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°192022 - Publication au BOPI 1995-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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